Dossiers vacataires

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs Ă  la constitution des dossiers de vacataires d’enseignement pour l’annĂ©e universitaire 2026-2027.
Ces Ă©lĂ©ments seront Ă  transmettre par mail Ă  l’administration de la FLSH (administration.flsh@uha.fr).

Les prĂ©requis pour ĂȘtre recrutĂ©s en tant que vacataire d’enseignement Ă  l’UHA

  • QuotitĂ© de travail minimum : 60%

pour les auto-entrepreneurs ou travailleurs libéraux :

  • Avoir crĂ©er leur entreprise et obtenu un numĂ©ro SIRET valide au plus tard au 1er septembre 2025.
  • Avoir un taux de rĂ©munĂ©ration supĂ©rieur au montant annuel versĂ© par le RSA.

pour les formateurs :

  • RĂ©aliser une quotitĂ© de travail minimum de 900h Ă  l’annĂ©e.

pour les doctorants :

  • Les doctorants peuvent uniquement rĂ©aliser des heures TD ou TP. La dispense de cours CM n’est pas autorisĂ©e.

pour les intervenants à la retraite :

  • Les enseignants vacataires recrutĂ©s ne peuvent dĂ©passer l’ñge limite autorisĂ© de 67 ans.

Documents Ă  transmettre selon votre statut professionnel

Pour information, les étudiants doctorants ne sont pas autorisés à effectuer des heures CM. Il est uniquement possible de dispenser des heures TD ou TP.

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie de carte nationale d’identitĂ© ou du passeport
  • Copie de la carte vitale
  • Copie du RIB en deux exemplaires

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Tout document relatif Ă  un changement de situation

Demande d’autorisation et/ou de dĂ©rogation pour effectuer des heures de vacations d’enseignement

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Autorisation de cumul d’activitĂ© (fonctionnaire et agent contractuel de droit public)
  • Copie du dernier bulletin de salaire
  • Copie de carte nationale d’identitĂ© ou du passeport
  • Copie de la carte vitale
  • Copie du RIB en deux exemplaires

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie du dernier bulletin de salaire si changement d’employeur depuis l’annĂ©e derniĂšre
  • Tout document relatif Ă  un changement de situation
  • Autorisation de cumul d’activitĂ© (fonctionnaire et agent contractuel de droit public)

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie du dernier bulletin de salaire
  • Copie de carte nationale d’identitĂ© ou du passeport
  • Copie de la carte vitale
  • Copie du RIB en deux exemplaires

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie du dernier bulletin de salaire si changement d’employeur depuis l’annĂ©e derniĂšre
  • Tout document relatif Ă  un changement de situation

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Extrait de Kbis rĂ©cent ou immatriculation au RNE ou l’avis de situation SIRENE (de moins de 3 mois Ă  la date de signature de l’attestation employeur du secteur privĂ©e activitĂ©s non salariĂ©es)
  • Attestation de Contribution Économique Territoriale (toutes les pages du document) ou la Cotisation FonciĂšre des Entreprises (si assujetti) ou les trois derniers bulletins d’imposition
  • Copie de carte nationale d’identitĂ© ou du passeport
  • Copie de la carte vitale
  • Copie du RIB en deux exemplaires
  • Si crĂ©ation de l’entreprise depuis moins de 3 ans : indiquer les noms et adresses de chaque employeur des trois derniĂšres annĂ©es.

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Tout document relatif Ă  un changement de situation

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie du titre de pension ou d’allocation de prĂ©retraite (comportant la date de dĂ©part Ă  la retraite)
  • Copie de carte nationale d’identitĂ© ou du passeport
  • Copie de la carte vitale
  • Copie du RIB en deux exemplaires

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Tout document relatif Ă  un changement de situation

Si vous ĂȘtes recrutĂ© pour la 1Ăšre fois Ă  l’UHA :

Merci de joindre en complément de ces éléments :

  • Copie de l’attestation d’assurance de responsabilitĂ© civile couvrant l’annĂ©e universitaire

Si vous ĂȘtes dĂ©jĂ  intervenu Ă  la FLSH en 2025-2026 en tant que vacataire d’enseignement :